Soutien à la R&D



Pour déposer un projet, suivez ce lien : http://proposition.capdigital.com/

Le label Cap Digital

Cap Digital soutient la recherche et l’innovation par un programme de labellisation sélectif et deux principaux leviers :

- Prospection industrielle : le pôle identifie, avec les industriels et les académiques associés dans les différentes commissions thématiques, les grands enjeux technologiques et marchés de demain

- Suivi de projets : nos équipes facilitent le montage de projets par une aide ciblée allant de la recherche de partenariats à celle du financement

Pour soumettre un projet au label Cap Digital, en tant que porteur ou partenaire, il faut être membre de Cap Digital.

En accord avec la proposition votée lors de l’Assemblée Générale du 29 avril 2009, une participation forfaitaire annuelle (« success fee ») est demandée à tout partenaire impliqué dans au moins un projet labellisé par le pôle qui reçoit une subvention ou un abondement lié au label Cap Digital. Le montant de la participation est indiqué dans la grille de cotisation disponible dans la rubrique “Adhérer” du site.

Quel type de projets sont concernés ?

Des projets collaboratifs…

Afin de soutenir l’innovation industrielle et d’atteindre son objectif de référence internationale du secteur des contenus numériques et des technologies de l’information, Cap Digital labellise des projets des Recherche et Développement (R&D) collaboratifs, mutualisant les savoir-faire et les compétences de la recherche publique et de la recherche privée.

… et des projets mono partenaires

Ce sont des projets visant la création ou le développement de nouveaux business et/ou entreprises, qualifiés, au sein du pôle, d’Innovation et Croissance (I&C). Parce que toutes les entreprises n’ont pas atteint un stade de développement suffisant pour s’intégrer à des projets structurants, ou simplement parce que cela ne fait pas partie de leur stratégie, de nombreuses PME font appel au pôle pour des projets monopartenaires destinés à être présentés à OSEO, à des collectivités territoriales, ou à des investisseurs privés.


Apport du label Cap Digital à mon projet de R&D


FUI – Fond Unique Interministériel ANR – Agence nationale de la recherche Oséo Oséo-AI Oséo-CNC
Type Collaboratif
au moins 2 entreprises et 1 laboratoire
Collaboratif
au moins 1 entreprise et 1 laboratoire sauf pour les appels non thématiques
Monopartenaire Collaboratif
(interentreprises)
Collaboratif Collaboratif (interentreprises)
Date(indicatif) 2 appels/an 15 fév – 30 avr 1er oct – 30 nov 1 appel 10 janv – 26 mars Traitement continu Traitement continu Traitement continu
Budget type > 2 M€ 0,5 – 2 M€ A partir de 30 K€ > 6M€ N.C.
Taux d’aide maximum Subvention PME zonage : 45 % Autre entreprise : 30 % Laboratoire : 100 % des coûts marginaux Subvention PME : 75 % Grande entreprise : 40% Laboratoire : 100 % des coûts marginaux Avance remboursable Entreprise : 50 % (60 % en collaboratif) Avance remboursable et subvention à parts quasi égales : 50 % Avance remboursable à 40 % et subvention à 20 %
Moment de la demande de label cap digital Avant dépôt au FUI Label à demander en même temps que le dépôt auprès de l’ANR - Monopartenaire : Label à demander en même temps que le dépôt auprès d’Oséo – Collaboratif : avant le dépôt à Oséo Label à demander en même temps que le dépôt auprès d’Oséo-AI Label à demander en même temps que le dépôt auprès d’Oséo-CNC
Abondement label cap digital Nécessaire au dépôt 5 % supplémentaire dans la limite de 10 000e par partenaire Obtention de l’aide maximum N.C. Obtention de l’aide maximum pour l’avance remboursable


Pour plus d’informations, contactez Philippe Roy au 01 40 41 11 60 ou par mail à philippe.roy [at] capdigital.com


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