Appel à projets Oséo-CNC (RIAM) – déposez vos dossiers et demandez un label Cap Digital !


L’appel à projets Oséo – CNC vise à soutenir des projets mono-partenaire ou collaboratif inter-entreprises.
Le RIAM a vocation à soutenir les projets d’innovation des entreprises (dans les domaines de la production, du traitement, de la distribution et de la publication d’images et de sons) et débouchant sur de nouveaux services ou nouveaux produits.

Modalités d’instruction et de financement

Cet appel vise à soutenir des projets portés par des entreprises seules ou en collaboration avec d’autres, projets n’impliquant pas de collaborations avec des laboratoires.

Toutes les phases d’un projet d’innovation, depuis la phase de formulation jusqu’à la phase finale de développement, peuvent être soutenues soit au titre d’une “étude de faisabilité“, soit au titre d’un “projet de recherche et développement”.
Dès réception du dossier de demande, les dossiers sont instruits et expertisés avant d’être présentés au Bureau exécutif du RIAM qui se réunit en moyenne toutes les huit semaines. Les projets retenus recevront un financement mixte sous la forme d’une part d’avance remboursable et d’une part de subvention.

Le financement ainsi accordé peut couvrir les dépenses internes ou externes pour conception et définition du projet, études de faisabilité commerciale et technique, mise au point de l’innovation (R&D), réalisation de prototypes ou maquettes, dépôt ou extension de brevet, préparation du lancement industriel, recherche de partenaires, etc. L’aide sera mise en place par OSEO, à l’issue d’une expertise technico-économique et financière menée conjointement par le RIAM, le CNC et OSEO.


Prochaines dates limites de dépôt de dossier en 2012 3 septembre – 1er octobre – 5 novembre – 3 décembre.


En savoir plus sur l’appel à projets Oséo-CNC

Contact CNC – Baptiste Heynemann, Chargé  de mission direction du multimédia et des industries techniques – service des industries techniques et de l’innovation baptiste.heynemann@cnc.fr – 01 44 34 35 34

-    PIERRE-MARIE BOYE, Chargé de mission – RIAM
pierre-marie.boye@cnc.fr - 01 44 34 37 48 – fax 01 44 34 34 62

-    CAROLINE MALECOT, Assistante/Gestionnaire
caroline.malecot@cnc.fr - 01 44 34 13 62 – fax 01 44 34 34 62

IMPORTANT – PROCESSUS POUR DEMANDE DE LABELLISATION

Procédure à suivre pour une demande de labellisation Cap Digital

Le jour du dépôt de votre dossier à Oséo-CNC, cocher la demande de label à Cap Digital.
•    Déposez à Cap Digital le dossier soumis à l’appel Oséo-CNC, au format PDF et via le site de dépôt de Cap Digital.

•    Cap Digital se synchronise avec Oséo et CNC pour la labellisation du dossier.
Nous vous rappelons qu’en cas de sélection de votre dossier par Oséo, un label Cap Digital apporte une optimisation de la part en subvention !

•    Puis chaque partenaire du projet doit compléter et signer la Charte de labellisation Cap Digital. Excepté les partenaires déjà membres d’un autre pôle co-labellisateur du projet.

Ce document est à nous envoyer :
– soit par mail en version scannée : charte.projet@capdigital.com
– soit par courrier en version papier : Cap Digital – Charte Projet – 74 rue du faubourg Saint Antoine 75012 Paris.

•    Chaque partenaire du projet doit également compléter la Fiche renseignement projet. Le formulaire est à compléter avec les informations administratives du projet (onglet « Projet ») ainsi que les informations administratives des partenaires (onglet « Partenaires »).

Contact Cap Digital

Christelle Ayache – 01 40 41 11 88 – christelle.ayache[at]capdigital.com
Philippe Roy – 01 40 41 11 85 – philippe.roy[at]capdigital.com
Rappel : pour tous les dépôts de projets, rendez-vous sur le site : http://proposition.capdigital.com