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Guide des services aux  PME


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Plan stratégique Cap Digital




Logos Cap Digital

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Téléchargez les livrets des 9 communautés de Cap Digital :

- Livret Jeu Vidéo
Livret Design numérique
Livret Culture Presse Médias
Livret Image Son et Interactivité
Livret Robotique et objets communicants
Livret Éducation et Formation numérique
Livret Services et Usages mobiles
Livret Ingénierie des connaissances
Livret Logiciel libre, coopération et nouveaux modèles


Téléchargez le Rapport d’activité 2011

Téléchargez les Statuts de Cap Digital

Téléchargez le règlement intérieur 2010

Téléchargez le rapport d’activité 2010

Téléchargez le rapport d’activité 2009

Téléchargez les résolutions de l’Assemblée Générale Ordinaire du 4 mai 2010



Les industries créatives en Ile-De-France

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Propriété Intellectuelle

Modèles et accords de consortium

La DGE propose le guide en ligne de la propriété intellectuelle des pôles de compétitivité. Ce site est un instrument de diffusion de l’information juridique et d’aide à la mise en place de bonnes pratiques. Son objectif est de sensibiliser les différents acteurs engagés dans les projets collaboratifs de recherche et développement aux question de propriété intellectuelle, de faire le point sur l’état des connaissances, des pratiques et des besoins en ce domaine, et de proposer des outils juridiques permettant d’anticiper et de résoudre les difficultés. Le site intègre plus d’une cinquantaine de fiches pratiques, de modèles, ou d’éléments à copier-coller.
Il présente la méthodologie à suivre pour réaliser un accord de consortium, les bonnes pratiques et propose des modèles pertinents.

Les questions auxquelles répond le Guide

Le site est organisé en 5 onglets :

* 1er onglet : Les fiches pratiques (18 fiches). Pour chaque question, une méthodologie simple à mettre en œuvre est proposée.
* 2ème onglet : La réglementation. Les différents modes de protection à envisager, en suivant les règles juridiques en vigueur.
* 3ème onglet : Les outils méthodologiques. Outils de suivi et informations pratiques sur les différents dépôts existants (coûts, durée de la protection…)
* 4ème onglet : Les outils contractuels. La mine des modèles de contrats utilisés dans les projets communs de recherche et développement, avec notamment la traduction de modèles européens enrichis.
* 5ème onglet : Le module documentaire. Les bonnes pratiques testées sur le terrain.

Trois études de cas :

* Étude de cas « Intégrer un pôle de compétitivité »
* Étude de cas « Le début d’un projet »
* Étude de cas « Projet mature »

Le statut juridique des œuvres multimédias

* Téléchargez le rapport sur le statut juridique des œuvres multimédias :  Avis2005



Éducation et Formation numérique : les rapports du BETT


- Le rapport officiel BETT 2012

- Le rapport officiel BETT 2011

- Le rapport officiel BETT 2010

- Le rapport officiel BETT 2009

- Le rapport officiel de la mission d’étude du BETT 2008

- Le rapport de la Commission Education et Formation de Cap Digital par Alain Chaptal : Rule Britannia – mars 2008



Crédit d’impôt jeu vidéo

La réponse de la ministre de l’Économie à la question écrite de Patrice Martin-Lalande sur le bilan de la mise en œuvre du crédit d’impôt pour les entreprises de création de jeux vidéo.
Lire la réponse



Nouvelles cartographies et représentation de la Ville durable

Le rapport de l’étude sur les nouvelles cartographies et représentations de la ville durable


L’économie de la production musicale

- Téléchargez l’édition 2011