Investissements d’Avenir – PSPC – Projets Structurants des Pôles de Compétitivité : précisions calendrier de sélection des projets


Projets Structurants des Pôles de Compétitivité – PSPC

Date de clôture de l’appel à projets : 15 janvier 2012 à 12 heures (dépôt des dossiers au fil de l’eau)

La prochaine vague de dépôt Oséo le 25 novembre 2011. Demandez un label Cap Digital avant le 6 novembre.
Merci à tous les acteurs intéressés par cet appel à projet de contacter Cap Digital au plus vite !

Il s’agit de projets ayant vocation à structurer les filières industrielles ou à en faire émerger de nouvelles. Ces projets visent, par le financement de projets ambitieux, à renforcer les positions des entreprises françaises sur les marchés porteurs et plus largement la position économique d’un tissu d’entreprises, en confortant ou construisant des relations collaboratives pérennes entre industries, services et organismes de recherche.
Ces projets seront d’une taille supérieure à ceux généralement financés par le fonds unique interministériel (FUI), l’assiette devant en général être comprise entre 8 et 50 M€ et en cohérence avec la stratégie de R&D du ou des pôle(s) de compétitivité labellisateur(s). Ils peuvent couvrir l’ensemble du spectre de la recherche jusqu’au prototype industriel de préfabrication.
L’ensemble des domaines scientifiques et technologiques est concerné par cette mesure.  
Rôle des pôles de compétitivité
Le ou les pôle(s) de compétitivité labellise(nt) les projets de R&D structurants. Ils veillent à la mobilisation des acteurs pour élaborer des projets collaboratifs d’envergure, au croisement de technologies et de marchés stratégiques. Ils chercheront à créer des collaborations publiques et privées dans la mesure du possible pérennes et dans un logique inter-pôle pérenne. Ils veilleront plus généralement à ce que ces projets répondent efficacement aux enjeux économiques, technologiques et scientifiques identifiés.  

Enveloppe financière prévue

Le soutien aux projets de R&D structurants s’élèvera à 300 M€, répartis en 150 M€ de subventions, et 150 M€ d’avances remboursables.

Sélection des projets

La sélection sera organisée sur le mode d’appels à projets continus permettant une sélection régulière des projets, le premier appel à projets est ouvert du 31 octobre 2010 au 15 janvier 2012.

Les porteurs de projets sont invités à déposer leur dossier en ligne sur l’extranet d’Oséo

1) Une première vague de projets est en cours de présélection.

2) Une deuxième vague d’instruction et de présélection sera organisée ensuite sur la base des dossiers de candidatures qui auront été déposés sur l’extranet d’OSEO jusqu’au 29 avril 2011 à 12:00 heures.

Les résultats de cette seconde vague de projets présélectionnés seront annoncés au plus tard fin juillet 2011.

3) Une troisième vague d’instruction et de présélection sera organisée ensuite sur la base des dossiers de candidatures qui auront été déposés sur l’extranet d’OSEO jusqu’au 30 septembre 2011 à 12:00 heures.
Les résultats de cette troisième vague de projets présélectionnés seront annoncés au plus tard mi-novembre 2011.

Opérateur public prévu

L’opérateur public prévu pour la mise en oeuvre des projets structurants de R&D est OSEO

En savoir plus – liens utiles
Cahier des charges du 1er appel à projets de R&D structurants

- Arrêté du 29 octobre 2010 – publié au Journal Officiel
Présentation des projets de R&D structurants lors de la 7ème journée nationale des pôles, par Alain Schmitt, chef du service compétitivité et développement des PME à la DGCIS

Contacts :
Christelle Ayache – 01.40.41.11.88 – christelle.ayache[at]capdigital.com
Philippe Roy – 01.40.41.11.85 – philippe.roy[at]capdigital.com