Le 2ème appel à Projets Structurants R&D des Pôles de Compétitivité (PSPC 2) est lancé !

Date de clôture de l’appel à projets : 15 JANVIER 2013 (au fil de l’eau)

Calendrier de dépôt des projets – sur le site de dépôt Oséo :
•    dépôt des projets 2ème vague : 14 septembre 2012, à 12h
•    dépôt des projets 3ème vague : 30 novembre 2012, à 12h
•    dépôt des projets 4ème vague : 15 janvier 2013, à 12h

Présélection des projets : jusqu’à fin MARS 2012
•    2ème vague de présélection (au plus tard fin novembre 2012)
•    3ème vague de présélection (au plus tard fin janvier 2013)
•    4ème vague de présélection (au plus tard fin mars 2013)

Prochaine sélection des projets : jusqu’à fin JUIN 2012
•    fin novembre 2012
•    fin janvier 2013
•    fin mars 2013
•    fin juin 2013

Projets Structurants des Pôles de Compétitivité – PSPC
Il s’agit de projets ayant vocation à structurer les filières industrielles ou à en faire émerger de nouvelles. Ces projets visent, par le financement de projets ambitieux, à renforcer les positions des entreprises françaises sur les marchés porteurs et plus largement la position économique d’un tissu d’entreprises, en confortant ou construisant des relations collaboratives pérennes entre industries, services et organismes de recherche.
Ces projets seront en cohérence avec la stratégie de R&D du ou des pôle(s) de compétitivité labellisateur(s). Ils peuvent couvrir l’ensemble du spectre de la recherche jusqu’au prototype industriel de préfabrication. L’assiette devant en général être comprise entre 8 et 50 M€.
L’ensemble des domaines scientifiques et technologiques est concerné par cette mesure.

Rôles des Pôles de Compétitivité
Le ou les pôle(s) de compétitivité labellise(nt) les projets de R&D structurants. Ils veillent à la mobilisation des acteurs pour élaborer des projets collaboratifs d’envergure, au croisement de technologies et de marchés stratégiques. Ils chercheront à créer des collaborations publiques et privées dans la mesure du possible pérennes et dans une logique inter-pôles pérenne.
Ils veilleront plus généralement à ce que ces projets répondent efficacement aux enjeux économiques, technologiques et scientifiques identifiés.
Les pôles sont donc des acteurs majeurs de ces projets.

Soutien du Pôle Cap Digital
Si vous êtes intéressés par l’appel, veuillez vous reportez au processus de labellisation ci-dessous.

Enveloppe Financière prévue
Le soutien aux projets de R&D structurants s’élèvera à 300 M€, répartis entre subventions et avances remboursables, en fonction des risques liés aux projets.

Mode de sélection des projets
La sélection sera organisée sur le mode d’appels à projets continus permettant une sélection régulière des projets, le deuxième appel à projets est ouvert du 2 mars 2012 au 15 janvier 2013.
Les porteurs de projets sont invités à déposer leur dossier en ligne sur le site de dépôt Oséo jusqu’au 15 janvier 2013.

En savoir plus

•    Téléchargez le texte complet de l’appel à projets
•    Plus d’infos sur cet appel

IMPORTANT – PROCESSUS POUR DEMANDE DE LABELLISATION

Procédure à suivre pour une demande de labellisation Cap Digital :
•    Le label est à demander avant le dépôt auprès d’Oséo en nous déposant votre dossier (annexe technique au format Word et PDF ainsi que l’annexe financière au format Excel) et via le site de dépôt de Cap Digital.

•    dépôt des projets 3ème vague : 30 novembre 2012 – vous bénéficierez de l’accompagnement de l’appel à projets FUI par Cap Digital. En savoir plus – label à demander au plus tard le 7 novembre
•    dépôt des projets 4ème vague : 15 janvier 2013 – contactez Cap Digital dès que vous décidez de candidater pour définir un accompagnement personnalisé par le pôle – label à demander au plus tard le 1er décembre

•    Lors du dépôt du dossier pour demande de label expertise, chaque partenaire du projet doit compléter et signer la Charte de labellisation Cap Digital. Excepté les partenaires déjà membres d’un autre pôle co-labellisateur du projet.
Ce document est à nous envoyer :
– soit par mail en version scannée : charte.projet@capdigital.com
– soit par courrier en version papier : Cap Digital – Charte Projet – 74 rue du faubourg Saint Antoine 75012 Paris.

•    Chaque partenaire du projet doit également compléter la Fiche renseignement projet. Le formulaire est à compléter avec les informations administratives du projet (onglet “Projet”) ainsi que les informations administratives des partenaires (onglet “Partenaires”).

•    Validation et confirmation des labels par le Conseil d’Administration.

Contacts projets Cap Digital

Christelle Ayache – 01.40.41.11.88 – christelle.ayache@capdigital.com
Philippe Roy – 01.40.41.11.85 – philippe.roy@capdigital.com

Rappel : pour tous les appels à projets l’adresse de dépôt est la suivante : http://proposition.capdigital.com